Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARMAGNOLE
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1503866
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque CARMAGNOLE

Déposée le 8 décembre 1988 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CARMAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2128218) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2128218) - France.

La marque CARMAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARMAGNOLE est expirée depuis le 8 décembre 2008.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : FLORTELLA , CIBLEU , CLAIRIERE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , BLEU DE CANTOURNEY , REMBERTER , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE , CANTOREL L'AUVERGNE PAR NATURE


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE, Union de Coopératives Agricoles - 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2128218) - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Direction Juridique - (dossier no 2128218) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1998 n°2128218 - Publication au BOPI 1998-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.