CARMAGNOLE
Présentation de la marque CARMAGNOLE
Déposée le 8 décembre 1988 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CARMAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARMAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARMAGNOLE est expirée depuis le 8 décembre 2008.
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1998 n°2128218 - Publication au BOPI 1998-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24